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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIGIBILIS
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ELIGI-ONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIGI-ONE
ELIGIBILIS, SARL

Numéro de dépôt :
3845271
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2021
ELIGI-ONE de ELIGIBILIS

Présentation de la marque ELIGI-ONE

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIGIBILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELIGI-ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIGIBILIS domicilié(e) 36 RUE MONTESQUIEU - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 244 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELIGIBILIS domicilié(e) 36 RUE MONTESQUIEU - 92000 - NANTERRE - France.

La marque ELIGI-ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIGI-ONE est expirée depuis le 11 juillet 2021.

ELIGIBILIS a également déposé les autres marques suivantes : ELIGIBILIS, LA SOLUTION NUMERIQUE DE VOS SCRUTINS


ELIGIBILIS, SARL - 36 RUE MONTESQUIEU - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 522244276


ELIGIBILIS - 36 RUE MONTESQUIEU - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.